Association des Parents de Jumeaux et plus
de la région de Québec

Chapitre I : Disposition générale

1. Nom

Une association sans but lucratif est formée sous le nom : Association des Parents de Jumeaux et plus de la région de Québec inc.  Ci-après appelée « association ».
 

2. Définition

a) Journal : Une publication est soumise aux membres à intervalles réguliers du nom de « Moi et l’autre ».
 

3. Buts

Les objectifs de l’association sont :

a) Rassembler et rencontrer des familles de la grande région de Québec afin de permettre le partage des expériences;

b) Informer par des conférences et par la parution 4 fois l’an du journal;

c) Divertir par des activités sociales et familiales autant les parents que les enfants;

d) Échanger par la brocante;

e) Économiser grâce à notre liste de marchands accordant un rabais aux membres;

f) Aider et soutenir les membres via l’écoute téléphonique et référer au besoin les membres à des personnes ressources.
 

4. Siège

Le siège de l’association est situé dans la région de Québec métropolitain dans les locaux choisis par le conseil d’administration.
 

5. Année financière

L’année financière commence le 1er septembre et se termine le 31 août de l’an suivant.

Chapitre II : Membres et cotisations
 

6. Membres

Sont membres de l’association les parents de jumeaux, de triplés, quadruplés et plus de même que les femmes enceintes de jumeaux et plus et leur conjoint.
 

7. Droits et devoirs des membres

a) Le membre doit respecter le règlement et les politiques de l’association;

b) Tout membre qui ne respecte pas le règlement de l’association ou qui engage une activité préjudiciable aux intérêts de l’association est passible d’expulsion de l’association;

c) Seul le conseil d’administration a compétence pour décider de l’expulsion d’un membre.  Elle se fait sur un vote à majorité des membres du conseil d’administration après avoir donné au membre visé la possibilité de se faire entendre.
 

8. Cotisation

a) La cotisation des membres est fixée par le conseil d’administration;

b) Chaque membre (un par famille) doit payer annuellement la cotisation requise. Une nouvelle inscription effectuée après le 31 décembre entrainera une réduction du montant de la cotisation;

c) Aucun remboursement total ni partiel de la contribution ne sera fait si survient l’abandon ou le départ d’un membre;

d) Les membres administrateurs du conseil d’administration sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle pendant leur mandat.

Chapitre III : Assemblées

9. Composition

L’assemblée générale se compose de tous les membres de l’association.
 

10. Pouvoirs

a) Elle élit parmi les membres les dirigeants du conseil d’administration;

b) Elle ratifie les règlements;

c) Elle approuve le(s) rapport(s) que pourrait lui soumettre le conseil d’administration;

d) Elle approuve les états financiers;

e) Elle approuve les procès-verbaux des assemblées générales.
 

11. Assemblée générale

a) L’association doit tenir une assemblée générale une fois par année;

b) Le président convoque l’assemblée générale en avisant les membres dans le Journal au moins quinze (15) jours avant la tenue de l’assemblée générale;

c) En cas d’impossibilité de faire paraître le Journal, ou la convocation dans le Journal, une convocation individuelle à chaque membre sera envoyée au moins quinze (15) jours avant la tenue de l’assemblée générale.

d) En sus de toute question qui peut être abordée lors de l’assemblée générale, les questions suivantes doivent être étudiées : le bilan financier, le procès verbal de la dernière assemblée générale, les modifications aux règlements et les élections.
 

12. Quorum

Le quorum de l’assemblée générale est constitué des membres présents.
 

13. Vote

Les décisions sont prises à la majorité des voix par vote tenu à main levée.
Chaque membre en règle a le droit de vote.
 

14. Dissolution

En cas de dissolution de l’association, l’argent détenu par le conseil d’administration ira à un organisme à but non lucratif déterminé par le conseil d’administration.

Chapitre IV : Conseil d’administration

15. Composition du conseil d’administration

a) Le conseil d’administration est composé d’un minimum de 3 membres administrateurs.  Il devrait idéalement être formé d’un(e) président(e), d’un(e) vice-président(e), d’un trésorier(e) et d’un(e) secrétaire.  D’autres membres peuvent en faire partie pour aider au bon fonctionnement du conseil d’administration, comme un(e) responsable du journal, un(e) responsable du site internet et un(e) responsable de la bibliothèque.

b) Pour être éligible au poste d’administrateur, les conditions suivantes sont requises : être membre en règle, résider sur le territoire de la grande région de Québec et assister aux réunions et assemblées.
 

16. Pouvoirs du conseil d’administration

Le conseil d’administration administre les affaires courantes de l’association et peut notamment :

a) Adopter les règlements internes;

b) Soumettre à l’assemblée générale les résolutions adoptées au conseil d’administration;

c) Décider de toute affaire qui lui est référée par l’assemblée générale;

d) Former des comités et la commission électorale.
 

17. Mandat

Les membres du conseil d’administration demeurent en fonction deux (2) ans.
 

18. Réunions et quorum

Le président du conseil d’administration convoque les réunions du conseil aussi souvent que requis.
Le quorum est formé de la majorité des administrateurs.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.  En cas de vote à égalité, le président possède un droit de vote prépondérant.
 

19. Fonctions des dirigeants administrateurs

a) Le président :

i) Convoque, préside et prépare l’ordre du jour des assemblées générales;
ii) Convoque et préside les réunions du conseil d’administration, propose l’ordre du jour et dirige les discussions;
iii) Signe les cartes de membre;
iv) Remplit toutes les autres fonctions qui découlent de sa charge;
v) Représente officiellement l’association
vi) Signe les chèques, les ordres, les procès-verbaux et autres documents avec le secrétaire ou le trésorier.

b) Le vice-président :

Le vice-président exerce les fonctions du président en cas d’empêchement ou d’absence de celui-ci, remplit tous les mandats qui peuvent lui confier le président ou le conseil d’administration

c) Le secrétaire :

i) Il rédige les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration et de l’assemblée générale;
ii) Il garde les archives de l’association et conserve tous les documents y relatifs;
iii) Il rédige et envoie la correspondance gardant copie des documents envoyés;
iv) En l’absence ou par incapacité d’agir des président ou vice-président, remplace ces derniers dans toutes leurs fonctions.

d) Le trésorier :

i) Il est le dépositaire des fonds et valeurs de l’association et doit rendre compte à la fin de son mandat;
ii) Il perçoit ou fait percevoir tout somme due à l’association;
iii) Il tient une comptabilité approuvée par l’association;
iv) Il dépose sans délai les argents de l’association dans la ou les institutions(s) financière(e) choisie(s) par le conseil d’administration;
v) Il signe les chèques ou tout autres effets de commerce conjointement avec le président ou tout autre administrateur autorisé du conseil d’administration;
vi) Lorsque requis par le conseil d’administration, prépare des prévisions budgétaires à être présentées à l’assemblée générale;
vii) À la fin de chaque année financière il soumet à l’assemblée générale un rapport financier annuel;
viii) Il fait approuver les états financiers;
ix) Il fournit sur demande au conseil d’administration un rapport de la situation financière de l’association.

e) Le responsable du journal :

Il conçoit et publie le Journal à la fréquence établie par le conseil d’administration.

f) Le responsable du site internet :

i) Il conçoit et tient à jour le site
ii) Il répond au courrier électronique au besoin.

g) Le responsable de la bibliothèque :

i) Il supervise la location des livres et vidéos;
ii) Il maintient à jour la liste des vidéos et des livres disponibles;
iii) Il fait effectuer la réparation des livres;
iv) Il fait l’acquisition de nouveaux livre et vidéos.
 

20. Commission électorale

Cette commission est formée avant la tenue de l’élection.  Elle se compose d’un président et d’un secrétaire d’élection qui agissent aussi à titre de scrutateurs.
Les personnes doivent être choisies parmi les membres en règle présents à l’assemblée générale.
 

21. Le vote

Le vote se fait sous le contrôle du président de la commission électorale.
 

22. Candidature

Tout membre de l’association est éligible à l’une des fonctions du conseil d’administration. Il doit être présent à l’assemblée générale.
 

23. Vacances

Il y a vacance au sein du conseil d’administration lorsqu’un administrateur :
Sitôt qu’un poste devient vacant, le conseil d’administration prend les mesures nécessaires pour que ce poste soit comblé dans les meilleurs délais.  Le poste vacant sera comblé par un vote majoritaire des administrateurs présents au conseil d’administration.

Chapitre V : Aspects financiers

24. Revenus

L’association tire ses revenus des cotisations, des dons et placements.
 

25. Paiements

Tous les paiements sont effectués par chèques portant 2 signatures.

Chapitre VI : Dispositions finales

26. Modification du règlement

Pour amender le règlement, il faut un vote favorable de la majorité des membres présents à l’assemblée générale.
 

27. Entrée en vigueur